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Marques déposées par CETIH
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LA PORTE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PORTE FRANCAISE
CETIH

Numéro de dépôt :
4688484
Date de dépôt :
05/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2030
LA PORTE FRANCAISE de CETIH

Présentation de la marque LA PORTE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2020 par CETIH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PORTE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est CETIH domicilié(e) 2 Rue Gustave Eiffel, ZI de la Seiglerie, Machecoul - 44270 - MACHECOUL-SAINT-MÊME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque LA PORTE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688484.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PORTE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.

CETIH a également déposé les autres marques suivantes : BEL'M , SWAO , CETIH , BeL'M EXPERIENCE , OUVRANT DISCRET , (Marque figurative) , Vitabois , MAISON'UP , AMELIUM , SWAO


CETIH - 2 Rue Gustave Eiffel, ZI de la Seiglerie, Machecoul - 44270 - MACHECOUL-SAINT-MÊME - France


TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; Arches métalliques ; Armatures métalliques ; Châssis métalliques [construction] ; Équerres métalliques pour la construction ; Garde-corps métalliques ; Loquets métalliques ; Arrêts de portes métalliques ; Charnières métalliques pour portes ; Cadre de portes métalliques ; Châssis de portes métalliques ; Portes métalliques ; Galets de portes ; Poignées de portes métalliques ; Arrêts métalliques pour fenêtres ; Charnières métalliques pour fenêtres ; Cadre de fenêtre métallique ; Châssis de fenêtre métalliques ; Fenêtres métalliques ; Galets de fenêtres ; Poignées de fenêtres métalliques ; Portes-fenêtres métalliques ; Volets métalliques ; Serrures et clés métalliques ; Huisseries métalliques ; L’ensemble de ces produits étant d’origine française et issus d’une fabrication française ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; Huisseries non-métalliques ; Portes-fenêtres non métalliques ; Volets non métalliques ; Volets en bois ; Armatures de portes non métalliques ; Cadres de portes en bois, Cadres de portes non métalliques ; Cadres de portes en matières plastiques ; Châssis de portes non métalliques ; Portes non métalliques ; Portes en matières plastiques ; Portes en bois ; Portes vitrées non métalliques ; Armatures de fenêtres non métalliques ; Cadres de fenêtres en bois ; Cadre de fenêtres non métalliques ; Cadre de fenêtres en matière plastiques ; Châssis de fenêtres non métalliques ; Fenêtres non métalliques ; Fenêtres en matières plastiques ; Fenêtres en bois ; Glaces [vitres] pour la construction ; Éléments hermétiques à double vitrage (non métalliques) ; L’ensemble de ces produits étant d’origine française et issus d’une fabrication française ;

Construction ; Services d’installation de portes ; Installation de portes et fenêtres ; Services d’installation, de nettoyage, de réparation et d’entretien d’huisseries ; Services d’installation de fenêtres ; Installation, nettoyage, réparation et entretien de portes ; Installation, nettoyage, réparation et entretien de fenêtres ; Services d’information en matière d’installation, de nettoyage, de réparation et d’entretien de portes, fenêtres, et huisseries.